COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 JANVIER 2010

Étaient présents : MM. LECLAIRE Joël, LEGROS Yves, MASSON Marie-Pierre, MILLION-BRODAZ Christian, PHILIPPE Fernand, PHILIPPE Victoria, PIQUET Jérôme, RICARD René,

Absent : Monsieur CARDA Gilles, pouvoir donné à Monsieur RICARD René

BARBIER Jean-Marc, pouvoir donné à Monsieur PIQUET Jérôme, ABRY Jean-Jacques, excusé 

ATESAT

Assistance Technique de l’Etat pour l’élaboration des dossiers de voirie et éventuellement des bâtiments.

Ce contrat est conclu pour une année et est renouvelable deux fois pour un montant de 104.52 euros TTC. Le Conseil Municipal accepte de signer ce contrat.

SYNDICAT DU CRU JONGIEUX

La ballade gourmande organisée par le syndicat du Cru Jongieux aura lieu le 25 juillet 2010 et effectuera un parcours de 7 kms au cœur du vignoble de Jongieux et Billième.

L’association demande une subvention à la commune de Billième, le Conseil Municipal demande d’étudier ce montant en fonction des aides versées par les communes de Saint-Jean-de-Chevelu et Lucey.

CONTRAT D’ENTRETIEN DE LA CHAUDIERE GAZ

Un contrat avec l’entreprise CHAM Chaleur Maintenance est accepté pour l’entretien de la chaudière pour un montant de 206.03 euros TTC (option confort primo).

GARANTS DE LA COUPE AFFOUAGERE

Suite à la démission de Monsieur TOURNIER Gilbert, une nouvelle liste est mise en place :

• Monsieur Yves LEGROS

• Monsieur Edmond de GRACIA

• Monsieur Yves BUISSON

• Monsieur Christian MILLION-BRODAZ est nommé suppléant en cas de désistement d’un des garants.

REPAS DES AINES

Le repas aura lieu le 14 février 2010 avec en fin de journée la présentation du film « le Cheval Vapeur » le coût de la projection s’élève à 250 euros qui seront pris en charge par la Mairie.

AMENAGEMENT DE SECURITE DE LA TRAVERSEE DU VILLAGE

Le nouveau tracé proposé par la société EPODE a été présenté au Conseil Municipal, diverses modifications sont demandées, une réunion prochaine est prévue avec ce cabinet.

Le chiffrage ne sera présenté que lorsque ce plan sera accepté par les Conseillers Municipaux, ce que Monsieur Yves LEGROS regrette.

Une réunion d’information aura lieu dès que ce dossier sera prêt.

PLAN LOCAL D’URBANISME

L’étude agricole est terminée et le Conseil Municipal devra tenir compte des divers zonages présentés. A cela devront se superposer les prochaines études (assainissement, environnement).

INVESTISSEMENTS 2010

Les crédits seront affectés principalement pour le PLU, la défense incendie, la voirie et la construction du hangar à gravier de déneigement.

REDEVANCE INCITATIVE POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES

La collecte actuelle ayant un coût trop élevé, une nouvelle formule avec l’implantation de trois bacs semi enterrés est étudiée par la Communauté de Communes. Deux badges seraient fournis par famille ainsi que des sacs de 50 litres qui seront comptabilisés à chaque passage. La redevance serait composée d’une part fixe et d’un droit pour chaque dépôt.

OUVERTURE DE CREDITS BUDGETAIRES

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de régler une facture d’un montant de 5 537.48 euros à l’entreprise de menuiserie BARLET Gilles pour le remplacement des portes détériorées lors du cambriolage.

Le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation d’ouvrir les crédits nécessaires suivant les termes de la loi du 5 janvier 1988 permettant de liquider, d’engager et de mandater des dépenses d’investissement dans la limite de un quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.

Le Conseil Municipal APPROUVE la nécessité de cette dépense et autorise à mandater les sommes nécessaires à son règlement

DEFENSE INCENDIE

Un nouveau contrôle des poteaux incendie sera effectué afin de prévoir le plan de renforcement de ces installations et la couverture du hameau du Vivier.

PHOTOCOPIEUR ECOLE

Un nouvel appareil sera commandé pour un montant de 1 200 euros hors taxes.

VERSEMENT D’UNE SUBVENTION

A la suite du séisme qui a frappé Haïti le 13 janvier, le Conseil Municipal décide de verser une subvention de 150 euros à l’association « Volontaires Haïti » d’Aix-les-Bains.

AIDE A LA CANTINE

Le Conseil Municipal aimerait pouvoir aider les personnes en difficultés pour le règlement des repas de cantine.

Toutefois le C.C.A.S. ayant été dissous, la Commune n’a pas d’autorisation pour faire des versements en ce sens avec son budget général.

Il conviendrait d’avoir recours aux Pupilles de l’Enseignement Publique, au C.I.A.S. ou aux interventions des particuliers comme précédemment.

Il sera nécessaire de contacter toutes les instances susceptibles d’aider les familles qui seront prises en charge ensuite par les services d’assistance sociale.

QUESTIONS DIVERSES

• bassin des Jacquins : il a été mis en évidence la présence de mousse de lavage sur la surface du bassin. Le SPANC sera consulté afin de déterminer la source de pollution. Un panneau « eau non potable » sera mis en place.

• ADSL : les travaux vont démarrer en septembre. Un central équipé d’un DSLAM (équipement électronique permettant de fournir un signal haut débit) et du réseau cuivre existant permettront d’obtenir au maximum 2 Mbits/s, en fonction de l’éloignement de l’installation. (Cette intervention entre dans le programme du Conseil Général dont le coût avoisine les 5 M€ et permettra de couvrir les 3 000 abonnés restant en attente sur le département).

Pour extrait conforme,

Le Maire,

René RICARD

Vous pouvez envoyer vos commentaires  si vous voulez...