Terre de Billième

Féodalité et noblesse à Billième

                                        Jean-Pierre TOURNIER  (Extraits) 

La Savoie féodale 

Le système féodal

Il s’instaure progressivement dans la Savoie du Moyen-âge avec le comte Humbert 1^er aux Blanches Mains en 1048 et ses successeurs les comtes Odon, Amédée, Thomas, jusqu’à Amédée VIII, qui règne de 1391 à 1439,  prend le titre de duc, et transforme la Savoie en duché.

La société féodale 

Les grandes invasions puis la disparition de la monarchie carolingienne conduisent à un affaiblissement du rôle de l’Etat et à son remplacement progressif par une hiérarchie de pouvoirs de personnes liées entre elles et détenant autorité et propriété, durant la période s’étendant du IX au XIV ème siècle. Le système féodal s’établit sur les liens et les obligations entre ces personnes. Le serment de fidélité lie un homme à son seigneur, c’est l’hommage  qui crée une obligation réciproque entre le vassal et son suzerain.

En Savoie, la seigneurie devient la nouvelle circonscription administrative comtale, se composant de deux parties, les réserves terriennes du seigneur et les tenures, cultivées par les paysans libres ou assujettis. Le servage n’existait plus dans la Savoie du Moyen-âge, il avait été remplacé par le vilainage.

La condition de vilain était, certes peu enviable, du fait de l’attachement du paysan à la personne et à la terre du seigneur, mais il n’était pas sa propriété juridique. Il ne pouvait être vendu avec la terre, seuls les cerfs étaient « attachés à la glèbe ». Les droits de formariage et de mainmorte s’appliquaient au statut de serf ; si le vilain, non serf, échappait au chevage et à la corvée, il était toutefois soumis à la taille. L’excès des droits seigneuriaux applicables aux vilains était aussi tempéré par la contre-productivité engendrée par une exploitation économique excessive. Le vilain n’est pas une machine « taillable et corvéable » jusqu’à épuisement. 

Billième était un village pauvre où chaque personne productive comptait. Une exploitation continuelle du travail des vilains n’aurait ni enrichi le seigneur ni amélioré l’état physique de ceux-ci. Un intérêt bien compris limitait de fait les excès et injustices de la féodalité.

Le statut antique du servage n’a jamais existé dans toute l’histoire de la  Savoie.

Le privilège de l’immunité fait du seigneur un souverain sur sa terre, la jouissance du foncier dite bénéfice ou honneur est rémunéré en l’échange de services. Le fief, concession d’un vassal noble à un suzerain lui aussi noble, en l’échange d’obligations réciproques, combiné avec l’hommage et le bénéfice, constitue la  base de la féodalité.

Le système de la féodalité gagnera progressivement toute l’Europe occidentale durant le Moyen-âge.

L’organisation de la société féodale et les droits féodaux

La société féodale s’organise autour du fief, viager et révocable à l’origine, puis héréditaire après le 10^ème  siècle. La transmission d’un fief s’accompagne d’un droit de mutation, le relief. Le droit d’aînesse permet d’assurer l’indivisibilité du fief.

Le seigneur a les droits féodaux et ceux du séniorat. Il jouit du ban (droits administratifs et de police), dont il tire les revenus, les banalités (four banal, moulin banal, etc.  ...) ; du droit de gîte (hébergement chez l’habitant), des droits fiscaux (taxes sur les ventes, les marchés, la circulation ; les impôts et tailles sur les paysans et les bourgeois de son fief).

L’aide est une obligation pécuniaire et financière versée par le vassal à son seigneur.

La société féodale est constituée en trois ordres : dans sa partie sommitale,  une noblesse héréditaire, hiérarchisée ; puis le clergé, avec, lui aussi sa propre hiérarchie, et ses seigneurs ecclésiastiques vassaux ou souverains selon qu’ils soient ou non détenteurs de terres (clergé et noblesse jouissent de nombreux privilèges, notamment d’exemptions fiscales), et enfin le tiers-état  représentant les bourgeois des villes et les paysans non asservis.

Apogée et déclin de la féodalité savoyarde

La féodalité avait initialement remplacé une organisation sociétale défaillante ou inexistante dans une période de troubles et de violences ; mais au fil du temps, de protectrice elle est devenue oppressive.

La résistance aux excès et aux abus féodaux s’organise par l’entraide et l’instauration d’institutions associatives : les confréries religieuses, les corporations de métiers, les associations de marchands et l’émancipation progressive des bourgeois des villes, (l’affranchissement).

Cette effervescence et cet esprit d’insoumission donneront naissance au mouvement communal au 12^ème  siècle.

L’affranchissement des bourgeois des villes se réalise, le plus souvent sans violence, le seigneur octroyant une charte de franchise permettant le développement d’une prospérité bénéfique pour tous.

Les nombreux et divers droits seigneuriaux vont s’étioler au cours de la Renaissance et des Temps Modernes (16^ème  – 18^ème  siècles), car si certains sont désuets, ils sont surtout dans leur ensemble, socialement injustes et surtout économiquement contre-productifs. En Savoie, ils vont être remplacés par une fiscalité moderne, basée sur une connaissance précise des revenus.

La mappe sarde de 1728

L’instrument de connaissance des revenus agricoles, qui constituent alors l’essentiel de la richesse, va être réalisé par l’établissement d’un cadastre sophistiqué avec l’évaluation de la production de chaque parcelle.

L’intendant général de Savoie de Victor Amédée II est chargé par lettre patente du 9 Avril 1728 d’organiser cette vaste entreprise de mesure et de cadastration. Les relevés topographiques des géomètres sont d’une grande précision, ils emploient les méthodes modernes de la triangulation. Ce travail est fait en équipe, le géomètre est entouré du mesureur, et de l’estimateur qui détermine le revenu annuel des parcelles.

Les droits féodaux et seigneuriaux   seront alors remplacés progressivement par un système fiscal basé sur le calcul de l’impôt sur le revenu net des terres agricoles productives, après évaluation du revenu brut déduit des coûts de production.

Cette entreprise considérable et sans véritable précédent en Europe, hormis quelques expériences dans le Milanais, va doter la Savoie d’un outil fiscal très novateur. Les impôts sur les revenus agricoles sont étayés sur des bases réelles et réactualisées tous les cinq ans, (l’imposition des revenus agricoles étant similaire en 1740 à ceux de 2010, en monnaie constante et à 2% près).

Cette vaste entreprise de modernisation sera achevée par Charles Emmanuel III qui promulgue le 19 décembre 1771 un édit permettant le rachat des droits seigneuriaux par les paysans, associés en communautés, aux seigneurs laïcs ou ecclésiastiques. Le montant des droits est fixé par la Délégation Générale des Affranchissements. Le Sénat de Savoie enregistre l’Edit et le publie dans toutes les paroisses le 7 Janvier 1772.

Quand les armées françaises envahissent la Savoie le 21 septembre 1792 pour « libérer le peuple savoyard de la tyrannie », la féodalité avait déjà été vidée de sa substance et de ses effets néfastes progressivement et pacifiquement par négociations et transactions entre les divers intéressés.

Si les trois ordres de l’ancienne féodalité du Moyen-Âge demeuraient en apparence, la Savoie n’avait pas raté son passage à la modernité politique, sociale et économique, et n’avait nullement besoin de l’invasion armée d’une puissance étrangère pour provoquer cette accélération de l’Histoire ...

Seigneurie et féodalité à Billième au Moyen-âge

Les seigneurs successifs de Billième, nobles, vassaux du comte de Savoie résidaient dans le château actuel hébergeant l’ancien hôtel Berger-Marduel. La tour carrée principale abritant la porte d’entrée ogivale a été sectionnée en son milieu durant la période révolutionnaire (1794). Cette construction dotée de tours à escaliers et meurtrières n’était apparemment pas dotée de fossés d’enceintes. Les comtes  de Savoie n’ayant pas de châteaux à Yenne, les maisons fortes et châteaux seigneuriaux répartis dans les villages environnants contribuaient à maintenir la sécurité du bourg central.

L’édification du château seigneurial de Billième au 13^ème siècle sera parachevée au 14^ème siècle. La seigneurie de Billième y est affectée avec ses terres et ses droits et revenus féodaux joints, par décision du comte de Savoie.

La féodalité est maintenue par des lignées de familles nobles, liées par mariages à d’autres familles de statut semblable,  issues des seigneuries voisines, ou plus lointaines de Savoie.

Les familles nobles de Billième se sont dotées d’armoiries, de blasons et de devises.

La seigneurie de Billième s’étendait autour de la maison forte castrale.

Les droits féodaux seigneuriaux, nombreux et variés, s’appliquent aux bois (affouage), à la chasse, au pâturage, aux paysans travailleurs du domaine. En matière de justice, Billième est une juridiction simple, la judicature mage ne s’y applique pas : les détenteurs de la seigneurie de Billième n’ont pas le privilège d’ériger des fourches patibulaires pour faire exécuter une sentence de pendaison, comme d’autres seigneurs du pays yennois, (de Rubod ou du Villard).

La plus ancienne famille seigneuriale identifiée de nôtre village est celle des de Billième.

Messire Guiyon de Billième, chevalier, décédé avant 1283 est mentionné dans les archives de Lucey, ainsi que Lancelot de Billième en 1275.